La FS-SSCT du CSA-MESR

• Avis de la FS-SSCT du CSA MESR du 19 décembre 2024 (Dysfonctionnement, Prions, Arsenic)

  6 janvier

  Avis sur le dysfonctionnement de l’instance
  Depuis le 4 juin 2024 et la dernière réunion du groupe de travail (GT) de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FS-SSCT) du Conseil Social d’Administration (CSA) ministériel de l’Enseignement Supérieur et la Recherche (ESR) - la séance de juillet en pleine période électorale ayant été annulée à la demande des représentant·es du personnel - le temps tourne au ralenti dans l’instance en charge de la prévention de la santé des agentes et (...)

• ALERTE FS-SSCT du CSA MESR - Lettre ouverte FERC CGT à la ministre

  25 juin 2024

  Les représentant·es des personnels CGT en FSSSCT MESR
  A
  Mme la Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche S/C de M. Boris Melmoux-Eude, directeur général des Ressources Humaines M. Guillaume Aujaleu, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques à la DGRH des ministères de l’ESR et de l’Éducation nationale et de la Jeunesse Mme Maryline Genieys, sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires (...)

• Avis de la FS-SSCT du CSA MESR du 3 avril 2024 (questionnaires SST et AT/MP aux établissements)

  4 avril 2024

  I. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024
  Ce point est reporté à la prochaine séance, le document ayant été transmis seulement la veille aux membres de l’instance.
  II. Questionnaire de l’enquête ministérielle santé et sécurité au travail 2024 (portant sur l’année 2023)
  Avis relatif aux questionnaires AT/MP et SST
  La FS rappelle ses avis de novembre 2023, dans lequel elle constatait : • que la totalité des bilans AT/MP et SST reposait exclusivement sur des réponses aléatoires des (...)

• Prions infectieux - FS-SSCT du CSA du MESR : communiqué de presse intersyndical

  25 janvier 2024

  Voir les avis de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (FS-SSCT) du ministère de l’ESR.
  Communiqué de presse intersyndical des représentant·es du personnel, membres de la FS-SSCT du CSA MESR (FERC-CGT, FO-ESR, FSU, SGEN-CFDT, SUD éducation et SUD Recherche, UNSA Education)
  Préventions des risques liés aux prions infectieux : l’État garantit-il vraiment la santé et la vie de ses agent·es ?
  Après la mort de deux collègues techniciennes de l’INRAE de la maladie de (...)

• Avis de la FS-SSCT du CSA MESR du 25 janvier 2024 (Prions, médecine de prévention)

  25 janvier 2024

  Voir le communiqué de presse intersyndical (CGT, FO, FSU, SUD, CFDT, UNSA) sur les prions infectieux : "Préventions des risques liés aux prions infectieux : l’État garantit-il vraiment la santé et la vie de ses agent·es ?"
  Tous ces avis ont été adoptés à l’unanimité des organisations syndicales membres de la FS-SSCT du CSA MESR.
  Prévention des risques liés aux prions infectieux
  Avis sur le guide des bonnes pratiques de prévention
  La F3SCT constate que le guide des bonnes pratiques de prévention pour (...)

• FS-SSCT du CSA du MESR - réunion plénière du 8 décembre

  8 décembre 2023

  A l’ordre du jour de cette réunion : I- Orientations stratégiques ministérielles 2024 II- Calendrier des travaux de l’instance (premier semestre 2024) III- Présentation du rapport d’activité de l’inspection santé et sécurité au travail 2022-2023 IV- Questions diverses
  Déclaration intersyndicale sur les annonces du président Macron du 7 décembre 2023
  Au lendemain des annonces du président de la République, nous alertons sur les répercussions qu’une mise en œuvre de ces annonces auraient sur la santé des (...)

• FS-SSCT du CSA du MESR : communiqué de presse intersyndical

  10 novembre 2023

  Communiqué de presse intersyndical des représentants du personnel, membres de la FS-SSCT du CSA MESR
  (FERC-CGT, FO-ESR, FSU, SGEN-CFDT, SUD Solidaires, UNSA Education)
  L’autonomie ne donne pas droit à déroger au code du travail ! Que fait la ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche pour la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents ?
  La Formation Spécialisée – Santé Sécurité et Conditions de Travail du CSA ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, à (...)

• Avis de la FS-SSCT du CSA MESR du 9 novembre 2023

  9 novembre 2023

  Ordre du jour : I – Approbation du procès-verbal de la séance de la formation spécialisée du 27 janvier 2023 II – Présentation du bilan sur les accidents de travail et les maladies professionnelles (portant sur l’année 2022) III – Présentation du bilan santé et sécurité au travail 2023 (portant sur l’année 2022) IV – Présentation du bilan handicap 2021-2022
  Avis votés lors de la réunion plénière de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et des Conditions de Travail ministériel de l’Enseignement (...)

• Avis de la FS-SSCT du CSA MESR du 12 juin 2023

  20 juin 2023

  Avis votés lors de la réunion plénière de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et des Conditions de Travail ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 12 juin 2023
  I.1. Avis global « prion » sur le document fourni par l’administration "Prévention des risques d’exposition aux prions - Synthèse des situations et des actions conduites par les laboratoires suite au moratoire sur les activités de recherche"
  Le document présenté ce jour ne répond pas à toutes les préconisations du CHSCT (...)

• Avis du CHSCT MESR du 23 novembre 2022

  29 novembre 2022

  AVIS voté en séance plénière du CHSCT MESR du 23 nov 2022
  II. Rapport d’activité de l’Inspection Santé et sécurité au travail 2021-2022 II.1. Avis sur le rapport d’activités de l’ISST 2021-2022 Le CHSCT MESR remercie les inspecteurs et inspectrices SST pour leur travail et la présentation de leur rapport. Le CHSCT ministériel de l’ESR relève le nombre toujours faible du nombres d’inspecteur·rices SST, 13 pour 270 établissements. Il demande de créer plus de postes d’inspecteur·rices SST pour permettre leur (...)

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